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S-3.1, r. 10 - Règlement sur la sécurité dans les stations de ski alpin

Article 15
Versions de la disposition

Texte complet
15. Le pictogramme 242 prévu à l’annexe 1 doit être installé près du débarcadère de chaque remontée mécanique, à l’exception de celles desservant exclusivement une aire d’apprentissage clairement identifiée.
D. 1788-88, a. 15; A.M. 2011-06-15, a. 5.
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